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> > OFATE - Notes, mémos, synthèses de conférence, baromètres des cinq thématiques principales des champs d'activités de l'OFATE

  • Publications OFATE

Mémo sur la loi allemande sur les énergies renouvelables 2021

Le mémo présente les points principaux de la loi allemande sur les énergies renouvelables entrée en vigueur le 1er janvier 2021...

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Baromètre OFATE du marché de l’électricité en Allemagne

Dans ce baromètre, l’OFATE présente quelques chiffres clés du marché de l’électricité allemand...

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Les mécanismes de soutien pour les énergies renouvelables en France

La note de synthèse (en allemand) donne un aperçu sur l’évolution des mécanismes de soutien pour les EnR électriques en France. Les thèmes suivants sont abordés : ...

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Les mécanismes de soutien pour les énergies renouvelables en Allemagne

La note de synthèse donne un aperçu sur l’évolution des mécanismes de soutien pour les EnR électriques en Allemagne. Les thèmes suivants sont abordés : ...

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Note de synthèse externe sur le cadre juridique des installations photovoltaïques sur bâti en France

Les projets de centrales photovoltaïques sur bâti présentent des spécificités et un cadre réglementaire qui se différencie de celui applicable aux centrales photovoltaïques au sol. Ces particularités varient en fonction des bâtiments destinés à recevoir les panneaux photovoltaïques et se retrouvent aux différentes étapes de développement :...

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Synthèse de la conférence sur le market design dans le contexte de la transition énergétique

Dans le cadre de cet échange d’expériences franco-allemand, les différents marchés liés à la transition énergétique ont été présentés.  Les implications du paquet énergie-climat, récemment adopté, ont également été discutées. ...

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Le paquet législatif « Une énergie propre pour tous les Européens » : politique énergétique à l’horizon 2030 et implications pour la France et l’Allemagne

Cette note de synthèse présente les principes fondamentaux de la législation européenne sur l’énergie et le cadre réglementaire de la politique énergétique et climatique de l’UE jusqu’en 2030...

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Fiabilité d’approvisionnement, qualité de tension et coûts : Étude comparative des réseaux électriques en Allemagne et en France

La note de synthèse donne un aperçu de la structure des réseaux électriques français et allemands, des indicateurs de fiabilité et de qualité de l’approvisionnement électrique et de l’évolution des coûts du réseau dans les deux pays...

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Mémo en allemand sur l'accès régulé à l'énergie nucléaire historique (ARENH) en France

Depuis 2011, la France a créé un accès régulé à l’énergie nucléaire pour les fournisseurs alternatifs et la libéralisation du marché électrique. Ce mémo donne un aperçu du fonctionnement de l’ARENH et de ses conditions de participation. Il revient également sur la méthode de calcul du prix de l’ARENH et sur la délibération de la CRE d’octobre 2018 portant sur l’ARENH...

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Note de synthèse sur les prix de détail de l’électricité en France et en Allemagne

Le prix de détail de l’électricité constitue l’un des signaux les plus importants, et donc les plus observés, du marché de l’électricité. Cette note de synthèse fournit un aperçu détaillé de l’évolution du prix de de l’électricité pour des clients résidentiels et professionnels au cours des dix dernières années en France et en Allemagne...

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