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> > OFATE - Notes, mémos, synthèses de conférence, baromètres des cinq thématiques principales des champs d'activités de l'OFATE

  • Publications OFATE

Baromètres de la transition énergétique en Allemagne

L’OFATE publie aujourd’hui le baromètre de la transition énergétique en Allemagne pour l’année 2020 dans un nouveau format...

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Note de synthèse sur la rénovation énergétique et la protection du patrimoine

En France comme en Allemagne, une partie du parc immobilier résidentiel et tertiaire est composé de bâtiments historiques et protégés. Pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et améliorer l’efficacité énergétique de ces monuments, un dilemme semble se dessiner ...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur la tarification du CO2

Afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre, la France et l'Allemagne ont adopté, dans le cadre de leurs politiques environnementales et énergétiques, une série de mesures parmi lesquelles la tarification des émissions de CO2...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur l’hydrogène

En France comme en Allemagne, l'hydrogène est utilisé aujourd'hui surtout dans le secteur industriel. Il est produit presque exclusivement à partir de combustibles fossiles. Actuellement, l'objectif est de passer à une production d'hydrogène bas carbone ou neutre en carbone et, dans le même temps, de produire de l'hydrogène en quantité beaucoup plus importante...

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  • Publications OFATE

Mémo sur la loi allemande sur les énergies renouvelables 2021

Le mémo présente les points principaux de la loi allemande sur les énergies renouvelables entrée en vigueur le 1er janvier 2021...

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Note de synthèse externe sur la planification et l'autorisation des éoliennes terrestres en Allemagne

Le développement de l'éolien est un objectif de la transition énergétique et un sujet juridique relativement nouveau. Dans toutes les phases du développement d’un projet éolien, des aspects juridiques déterminants pour l’ensemble du projet doivent être pris en compte...

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Mémo sur les appels d’offres Innovation en France et en Allemagne

Pour promouvoir les projets innovants d’EnR, l’Allemagne et la France recourent au dispositif des appels d’offres Innovation suivant les lignes directrices de l’Union européenne sur les aides d’État à la protection de l’environnement et à l’énergie. Dans les deux pays, de premiers retours d’expérience ont été livrés au cours des dernières années...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur l'impact des bioénergies sur la préservation de l’environnement et lutte contre le changement climatique

La valorisation énergétique de la biomasse peut entraîner des risques pour la nature et le climat en cas de non-application des critères de durabilité. Toutefois, une évaluation globale du caractère écologique de la bioénergie n'est pas significative compte tenu de sa diversité : ...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur l'équilibrage du réseau en France et en Allemagne

Dans le système électrique, production et consommation doivent être égales à chaque instant. Différents instruments permettent de garantir la sécurité du réseau et du système : ce sont les « services système ». Le recours aux services d’équilibrage est destiné à stabiliser la fréquence de réseau ; aujourd’hui, il est effectué de façon centralisée par les gestionnaires de réseaux...

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  • Publications OFATE

Les recours contentieux en matière d’autorisations de projets éoliens

Le développement de l'éolien est un objectif de la transition énergétique et un sujet juridique relativement nouveau dont le régime évolue régulièrement. Le développement de l'éolien terrestre donne lieu à un important contentieux en France et en Allemagne...

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