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> > OFATE - Notes, mémos, synthèses de conférence, baromètres des cinq thématiques principales des champs d'activités de l'OFATE

  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Lancement des premiers appels d’offres pour les importations de produits dérivés de l’hydrogène vert

Cet espresso, le nouveau format de publication avec l'objectif de présenter brièvement un sujet de haute actualité, résume les principales informations sur les premiers appels d’offres pour les importations de produits dérivés de l’hydrogène vert lancés en décembre dernier...

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[ESPRESSO] Le prélèvement sur les recettes des installations EnR dans le cadre des mesures de frein à la hausse des prix d’électricité en Allemagne

Le nouveau format de publication, avec l'objectif de présenter brièvement un sujet de haute actualité. Il permet de livrer les informations principales expressément, la lecture ne devait pas prendre plus de temps qu’un espresso...

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Note de synthèse actualisée sur les programmes de soutien à la rénovation énergétique

En France comme en Allemagne, le financement constitue l’un des principaux freins à la transition énergétique dans le secteur du bâtiment. Pour répondre à cet enjeu, les deux gouvernements ont renforcé leurs cadres règlementaires et déployé une série de mécanismes de soutien...

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Note de synthèse sur l’encadrement des émissions d’obligations vertes en Europe

La finance verte connaît depuis quelques années un engouement accru de la part d’acteurs économiques voyant dans les obligations vertes une nouvelle opportunité pour financer leurs projets...

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Note de synthèse sur la participation des citoyens à la transition énergétique

Selon les enquêtes publiques, une grande majorité de la population française et allemande approuve les objectifs de la transition énergétique et le développement des énergies renouvelables. Cependant, sur le terrain, les projets d'infrastructure tels que l’implantation de lignes électriques ou d’éoliennes se heurtent régulièrement à l’opposition d'une partie des riverains, d’initiatives citoyennes ou de ...

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Note de synthèse sur les pompes à chaleur en France et en Allemagne

Au cours des dernières années, la filière des pompes à chaleur a connu une croissance importante. La technologie est principalement présente sur le marché de la construction neuve et de la rénovation. La France et l’Allemagne ont renforcé leur cadre réglementaire et déployé des dispositifs d’aide pour soutenir son déploiement...

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Note de synthèse externe sur les procédures d’autorisation des projets éoliens terrestres en France

Les parcs éoliens terrestres sont soumis à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement depuis la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. Depuis la réforme en 2017, les éoliennes sont soumises à une autorisation environnementale qui remplace différentes autorisations individuelles...

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Mémo sur le paquet législatif de printemps en Allemagne

Le 6 avril, le gouvernement fédéral a adopté une série de mesures intitulée le « paquet législatif de printemps », sous réserve de l’accord du Bundestag. Avec plus de 500 pages, ce texte constitue un changement de grande ampleur pour la politique énergétique du pays...

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Baromètres de la transition énergétique en Allemagne

L’OFATE publie aujourd’hui le baromètre de la transition énergétique en Allemagne pour l’année 2021 dans un nouveau format...

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Baromètre de la consommation de chaleur en Allemagne

Dans ce baromètre, l’OFATE présente les chiffres-clés de la consommation de chaleur en Allemagne. Il rassemble des statistiques sur :...

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