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> > OFATE - Notes, mémos, synthèses de conférence, baromètres des cinq thématiques principales des champs d'activités de l'OFATE

  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Le dispositif des CEE entame sa 6e période pluriannuelle

La sixième période pluriannuelle des certificats d’économies d’énergie (CEE) s'étend du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030. Cet espresso présente le fonctionnement et l’évolution du dispositif des CEE depuis son entrée en vigueur...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur l’électromobilité en Allemagne (partie 1 sur 3)

La publication traite du cadre juridique de l’Union européenne dans le domaine de la mobilité électrique ainsi que de sa mise en œuvre au niveau national en Allemagne....

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Bilan prévisionnel de RTE

Ce bilan présente notamment différents scénarios pour le développement de la décarbonation par l’électrification. Pour les prochaines années, RTE prévoit des surcapacités de production d’électricité bas carbone en France...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur la concentration régionale de l’éolien terrestre

La France et l’Allemagne connaissent une forte concentration des éoliennes terrestres dans le nord/nord-est de leurs territoires. L’OFATE revient sur les problèmes engendrés par cette situation et les solutions mises en place, ou envisagées, dans les deux pays...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur les pompes à chaleur

Au cours des dernières années, la filière des pompes à chaleur a connu une croissance importante, portée, entre autres, par les réglementations environnementales et les programmes d’aide...

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Encadrement des aides d’État visant à soutenir le pacte pour une industrie propre (CISAF)

Le 25 juin 2025, la Commission européenne a adopté le CISAF. La transposition nationale des aides autorisées est en cours, notamment en Allemagne avec l’instauration d’un prix de l’électricité pour l’industrie (Industriestrompreis)...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse actualisée : Les effets de la transition énergétique sur l’emploi

La plupart des études prévoient des effets positifs de la transition énergétique sur l’emploi. De plus, de nouveaux domaines professionnels apparaissent et d’autres compétences et formations professionnelles sont demandées sur le marché du travail...

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Document de travail sur les tarifs de réseau électrique pour l’industrie et le commerce en Allemagne

Le 24 septembre 2025, l'Agence fédérale allemande des réseaux (BNetzA) a publié un document de travail présentant trois options différentes pour encourager les grands consommateurs d'électricité en Allemagne à adopter une consommation flexible...

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Note de synthèse sur la valorisation de la chaleur fatale en France et en Allemagne

La valorisation de la chaleur fatale, issue des procédés industriels ou tertiaires, représente un levier majeur pour la décarbonation de l’industrie et de l’approvisionnement en chaleur en France et en Allemagne...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur les prix négatifs aux bourses de l’électricité

Au même titre que leurs voisins européens, la France et l’Allemagne ont observé une forte croissance du volume de prix négatifs sur le marché spot lors de ces trois dernières années. Cette note aborde la théorie de leur survenance, les raisons de leur récente accélération ainsi que le cadre règlementaire associé des mécanismes de soutien...

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