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> > OFATE - Notes, mémos, synthèses de conférence, baromètres des cinq thématiques principales des champs d'activités de l'OFATE

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Mémo sur les potentiels de géothermie profonde

La France et l’Allemagne disposent de bassins sédimentaires propices à l’exploitation de la géothermie profonde. Cependant, celle-ci est confrontée à plusieurs enjeux...

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[ESPRESSO] Accès au marché de l’électricité en France après l’ARENH

Au 1er janvier 2026 s’est achevée la période du dispositif ARENH. Les modalités des contrats d’allocation de production nucléaire (CAPN) et du versement nucléaire universel (VNU) sont désormais connues...

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Publication de la programmation pluriannuelle de l’énergie 2026-2035 (PPE 3)

Le gouvernement a présenté la troisième programmation pluriannuelle de l’énergie. N’hésitez pas à nous poser vos questions, et venez échanger entre adhérents et avec notre équipe lors de notre nouveau format « Coup de projecteur » le 10 mars prochain !...

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Note de synthèse externe sur les modèles d’affaires et le cadre réglementaire pour les batteries

Cette note de synthèse externe rédigée par Frontier Economics revient sur les modèles d’affaires et le cadre règlementaire pour les batteries à grande échelle, en France et en Allemagne...

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Le dispositif des CEE entame sa 6e période pluriannuelle

La sixième période pluriannuelle des certificats d’économies d’énergie (CEE) s'étend du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030. Cet espresso présente le fonctionnement et l’évolution du dispositif des CEE depuis son entrée en vigueur...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur l’électromobilité en Allemagne (partie 1 sur 3)

La publication traite du cadre juridique de l’Union européenne dans le domaine de la mobilité électrique ainsi que de sa mise en œuvre au niveau national en Allemagne....

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Bilan prévisionnel de RTE

Ce bilan présente notamment différents scénarios pour le développement de la décarbonation par l’électrification. Pour les prochaines années, RTE prévoit des surcapacités de production d’électricité bas carbone en France...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur la concentration régionale de l’éolien terrestre

La France et l’Allemagne connaissent une forte concentration des éoliennes terrestres dans le nord/nord-est de leurs territoires. L’OFATE revient sur les problèmes engendrés par cette situation et les solutions mises en place, ou envisagées, dans les deux pays...

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  • Publications OFATE

Note de synthèse sur les pompes à chaleur

Au cours des dernières années, la filière des pompes à chaleur a connu une croissance importante, portée, entre autres, par les réglementations environnementales et les programmes d’aide...

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  • Publications OFATE

[ESPRESSO] Encadrement des aides d’État visant à soutenir le pacte pour une industrie propre (CISAF)

Le 25 juin 2025, la Commission européenne a adopté le CISAF. La transposition nationale des aides autorisées est en cours, notamment en Allemagne avec l’instauration d’un prix de l’électricité pour l’industrie (Industriestrompreis)...

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