EWEA 2012 : conférence sur le cadre réglementaire
énergie éolienne
Copenhague
A l’occasion de l’EWEA 2012, qui s'est tenu du 16 au 19 avril 2012 à Copenhague, le Bureau de coordination énergies renouvelables a organisé une conférence intitulée « La filière éolienne dynamisée grâce à un nouveau cadre réglementaire ? Analyse et retour d’expériences de France et d’Allemagne. »
En guise d’introduction, l’EWEA a présenté sont projet européen « Windbarriers », en détaillant les barrières administratives au développement éolien en France et en Allemagne identifiées dans le cadre du projet. Par ailleurs, les différentes recommandations formulées à l’adresse de la France et de l’Allemagne ont été exposées.
Avec la première intervention de la conférence, ont été présentées les dernières évolutions du cadre réglementaire de l’éolien en France et en Allemagne. Un premier bilan de la réglementation ICPE et des récentes modifications en termes d’étude d’impact et d’enquête publique ont permis de faire le point sur la réglementation française en matière de projets éoliens ainsi que d’identifier les barrières administratives et réglementaires à un développement dynamique de l’éolien en France. Une note de synthèse détaillée sur la réglementation éolienne est par ailleurs mise à disposition par Véronique Fröding.
En Allemagne, la région de Rhénanie-du-Nord-Westphalie, désireuse de dynamiser le développement de l’éolien sur son territoire, a adopté en juillet 2011 un arrêté simplifiant significativement les procédures administratives pour l’éolien. Considérées comme exemplaires en Allemagne, les mesures mises en place par cet arrêté ont été présentées dans le cadre de l'événement à Copenhague.
Enfin, une comparaison directe des démarches et étapes nécessaires au développement de parcs éoliens en France et en Allemagne a permis d’illustrer les différences de durée et de coûts de développement des projets entre les deux pays.
Le projet
WindBarriers
Supprimer les barrières administratives au développement de l’éolien en Europe
Dorina Iuga
EWEA
ICPE, étude
d’impact, enquête publique
Quelles perspectives pour le développement de projets éoliens à l’avenir ?
Véronique Fröding
Cabinet Gide Loyrette Nouel
La Rhénanie-du-Nord-Westphalie
L'exemple d’un engagement régional pour le développement de l’éolien
Stephanus Linkter
EnergieAgentur.NRW
Phases, coûts
et durée pour réaliser un projet éolien en France et en Allemagne
Expériences d’un acteur et analyse des perspectives
Sophie Edlich
juwi Wind GmbH