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Conférence en ligne sur l’éolien terrestre et les procédures d'autorisations

énergie éolienne

En ligne

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L’Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE) a organisé les 2 et 3 novembre 2021 une conférence en ligne sur le thème suivant :

Éolien terrestre et procédures d'autorisation en France et en Allemagne :
cadre réglementaire, enjeux et perspectives

Les échanges franco-allemands ont porté sur les questions suivantes :

  • Quel est le cadre règlementaire pour l’autorisation de projets éoliens en France et en Allemagne ?
  • Comment inclure les intérêts de l’aviation civile et militaire dans le cadre des procédures d’autorisation ?
  • Comment prendre en compte efficacement la biodiversité dans le cadre de ces procédures ?
  • Comment optimiser et accélérer les procédures d’autorisation ?

Près de 150 personnes ont participé à cette conférence en ligne.

Mots de
bienvenue

Sven Rösner
Directeur
Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE)

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CADRE RÉGLEMENTAIRE
DES PROCÉDURES D’AUTORISATION POUR LES PROJETS ÉOLIENS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE

Cadre réglementaire des procédures d’autorisation pour les projets éoliens en France

Nathalie Noël
Adjointe à la Cheffe du Bureau des Risques des Industries de l’Énergie et de la Chimie, Direction Générale de la Prévention des Risques
Ministère de la Transition écologique (MTE)

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Cadre réglementaire des procédures d’autorisation pour les projets éoliens en Allemagne

Matthias Laux
Service IIIA6 « Transition énergétique et aménagement du territoire, besoins fonciers, questions de planification et d'autorisation »
Ministère fédéral allemand de l’Économie et de l’Énergie (BMWi)

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Analyse du cadre réglementaire des autorisations au regard du développement éolien à l’échelle européenne

Cornelia Kermel
Avocate associée
Noerr

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Questions – réponses

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ENJEUX POUR
L’AUTORISATION DE PROJETS ÉOLIENS EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE : OBSTACLES, RECOURS ET JURISPRUDENCE

Principaux obstacles aux procédures d'autorisation de projets éoliens en Allemagne

Jürgen Quentin
Chargé de mission économie de l’énergie et loi EEG
Agence allemande spécialisée dans l’éolien terrestre (FA Wind)


Principaux recours contre les autorisations de projets éoliens en France : principaux requérants, motifs invoqués et jurisprudence actuelle

Paul Elfassi
Avocat associé
BCTG avocats

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Questions – réponses

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PRISE EN
COMPTE DES INTÉRÊTS DE L’AVIATION CIVILE ET MILITAIRE DANS LES PROCÉDURES D’AUTORISATION

Aviation militaire et énergie éolienne : cadre juridique, interactions et approche de l’armée en France

Général Etienne Herfeld
Directeur de la Circulation Aérienne Militaire (DIRCAM)
Ministère des Armées

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Présentation des résultats des projets de recherche WERAN/WERAN plus pour une meilleure coexistence entre les éoliennes et les systèmes de navigation et de radar terrestres

Thorsten Schrader
Chef de département mécanique et acoustique
Institut fédéral allemand de physique et de technologie (PTB)

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Questions – réponses

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Table ronde : Quelle méthode et quels outils pour concilier l’autorisation de projets éoliens avec la sécurité aérienne ?

  • Christian Beitz, Chef de la division protection des installations et gestion des fréquences, Service « Supervision de la sécurité » et « Technologie du contrôle du trafic aérien », Autorité fédérale allemande de surveillance des services de navigation aérienne (BAF)
  • Cécile Cessac, Avocate associée, Cabinet Brun-Cessac
  • Hannah Sylvester, Ingénieure de projet Environmental Sensing & Acceptance, Enercon
  • Jean-François Touzalin-Rivrain, Responsable du département « Expertise aéronautique », Am’Éole

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PRISE EN
COMPTE DE LA BIODIVERSITÉ DANS LES PROCÉDURES D’AUTORISATION

Étude d’impact environnementale : questions et enjeux fondamentaux dans le cadre du processus d’autorisation

Urta Steinhäuser
Cheffe du département planification
ABO Wind

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Utilisation de dispositifs de détection de la biodiversité pour faciliter l’autorisation de projets éoliens ?

Henri-Pierre Roche
Directeur
Biodiv-Wind

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Questions – réponses

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OUTILS ET
PERPECTIVES POUR AMÉLIORER L’EFFICACITÉ DES PROCÉDURES D’AUTORISATION

Quel dialogue avec le public en amont de la procédure d’autorisation ?

Paola Orozco-Souël
Directrice
Courant porteur


Keynote : Plus de flexibilité dans la procédure d’autorisation de projets éoliens avec l’« autorisation ouverte »?

Maximilian Schmidt
Chargé de mission scientifique
Fondation pour le droit de l’environnement et de l‘énergie (Stiftung Umweltenergierecht)

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Table ronde : Comment optimiser les procédures d‘autorisation et assurer l’atteinte des objectifs de développement de l’éolien en France et en Allemagne ?

  • Johannes George, Chef du service énergie éolienne, Syndicat allemand des professionnels de l’énergie et de la gestion de l’eau (BDEW)
  • Frédéric Lanoë, Directeur, VSB Group
  • Gerd Rosenkranz, Senior Advisor, Agora Energiewende
  • Laure Verhaeghe, Co-fondatrice et Directrice générale, Lendosphere

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