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> > > OFATE - Toutes les publications concernant la thématique des systèmes et marchés

  • Publications OFATE

Baromètre sur le marché de l’électricité en France

Dans ce baromètre, l’OFATE présente quelques grands chiffres du marché de l’électricité français en 2016/2017...

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Baromètre sur le marché de l’électricité en Allemagne

Dans ce baromètre, l’OFATE présente quelques grands chiffres du marché de l’électricité allemand en 2016/2017...

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Note de synthèse sur les énergies renouvelables dans le secteur agricole : état des lieux et modèles de développement

Cette note de synthèse fait l’état des lieux de la transition énergétique dans le secteur agricole en France et en Allemagne. Elle présente le cadre législatif pour les modèles de développement de trois énergies renouvelables (éolien, photovoltaïque et biogaz) dans ce secteur....

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Memo sur les scénarios prospectifs allemands du BMWi

Scénarios de long terme du BMWi pour la transformation du système énergétique en Allemagne...

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Introduction de la vente directe avec complément de rémunération en France

En accord avec les lignes directrices de la Commission européenne concernant les aides d'État à la protection de l'environnement et à l'énergie du 28 juin 2014, la France s’est dotée de nouveaux mécanismes de soutien pour les énergies renouvelables à travers la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte....

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Le développement des réseaux de transport en France et en Allemagne

La transition énergétique est porteuse d’importants bouleversements pour les systèmes d‘approvisionnement en énergie en France et en Allemagne. Les infrastructures des réseaux de transport d’électricité seront également contraintes de s’adapter à ces évolutions....

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Synthèse de la conférence sur les réseaux de distribution pour la transition énergétique

La conférence a réuni près de 120 participants issus de l’administration, de l’industrie, de la recherche et de la société civile. Elle a été l’occasion de faire un état des lieux du cadre réglementaire actuel des deux pays, en ce qui concerne les procédures de raccordement et...

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Mémo en allemand sur le décret relatif à la Programmation Pluriannuelle de l'Energie (2016-2023)

Le Ministère de l´Environnement, de l’Energie et de la Mer a publié le 28 octobre au Journal officiel le décret relatif à la Programmation Pluriannuelle de l´Energie (PPE). L’approbation de la PPE marque une étape importante dans la mise en œuvre de la loi relative à la Transition énergétique pour la croissance verte....

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Les énergies renouvelables dans le droit de l‘Union européenne

En France comme en Allemagne, le cadre réglementaire du soutien aux énergies renouvelables est en constante évolution. Pour mieux comprendre ces développements, une analyse à la lumière des dispositions juridiques européennes semble indispensable....

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Mémo de l’OFATE sur le prélèvement EEG 2017

Le 14 octobre dernier, les gestionnaires des réseaux de transport allemands (GRT) 50Hertz, Amprion, TenneT et TransnetBW ont publié la prévision 2017 du montant du prélèvement EEG, instrument de soutien au développement des installations de production d’électricité renouvelable en Allemagne....

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